Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) TISSAGE BAUMANN
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
TISSAGE BAUMANN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1578023
Date de dépôt :
23/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2010
Marque figurative de TISSAGE BAUMANN

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 23 février 1990 par la Société Anonyme (SA) TISSAGE BAUMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) TISSAGE BAUMANN domicilié(e) 100 chemin du Gabugy, 69120 VAULX-EN-VELIN (dossier no 2166129) - France et immatriculée sous le numéro RCS 955 510 904 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2166129) - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578023.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 23 février 2010.

TISSAGE BAUMANN a également déposé les autres marques suivantes : ESCARENE , BF , AIMÉ BABOIN


TISSAGE BAUMANN Société Anonyme - 100 chemin du Gabugy, 69120 VAULX-EN-VELIN (dossier no 2166129) - France - SIREN 955510904


CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2166129) - France


Renouvellement sans limitation le 23 février 2000 n°2166129 - Publication au BOPI 2000-02-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Inscription le 23 février 2000 - Changement d'adresse n°296248 - Publication au BOPI 2000-02-23

Inscription le 26 août 1993 - Transmission de propriété n°162386 - Publication au BOPI 1993-08-26

Inscription le 3 juin 1993 - Transmission de propriété n°159048 - Publication au BOPI 1993-06-03

Tous tissus